L'Association Bretonne de Plaisance Fluviale vous communique

le règlement général de police qui est indispensable pour tous les plaisanciers

Vous trouverez dans le document officiel à télécharger :

a-la-barre

Les articles du Code Fluvial
La signalisation de nuit des batiments en cours de route
La signalisation de nuit des batiments en stationnement
La signalisation de jour des batiments en cours de route
La signalisation de jour des batiments en stationnement
Les signaux sonores
Les signaux de la voie navigable
L’équipement de sécurité des bateaux de plaisance
Les apparaux de mouillage
Les extincteurs
Divers arrêtés

DECRET

Fichier PDF concernant le règlement générale de Police (2,3 MO) à télécharger si vous souhaitez le lire et le conserver.

Décret n° 73-912 du 21/09/73

RÉGLEMENTATION FLUVIALE

Tout ce qu’il faut savoir sur la circulation dans les canaux et rivières. Arrêté 1932 article 62.

PERMIS

Quelques précisions relatives au permis de plaisance (information légale et administrative).